Zone d'identification
Cote
1K8
Titre
Législatives.
Date(s)
- 1869-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-série1K1-12 - Élections politiques
- Groupe de documents1K5-12 - Opérations de vote.
- Dossier1K5 - Plébiscite et referendum.
- Dossier1K6 - Présidentielles.
- Dossier1K7 - Sénatoriales et Conseil de la République.
- Dossier1K8 - Législatives.
- Dossier1K9 - Européennes.
- Dossier1K10 - Conseil général.
- Dossier1K11 - Conseil d’arrondissement.
- Dossier1K12 - Conseil municipal et élections municipales.