Archives communales de l’Ain

Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.

Distribution de l’énergie électrique.

Dépenses et traitement du receveur.

Dépenses et recettes. – Exécution.

Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Cultes, instruction publique, assistance publique

Cotisations et charges sociales.

Contributions, administrations financières

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.