- T6
- Dossier
- 1980-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires, affiches.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahier des délibérations.
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Registre des publications de mariage.
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Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, (1937-1953) [1], déclarations individuelles de récolte de blé (1955-1960).
[1] Lacunes : 1942-1945
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Syndicat laitier des producteurs de lait de Dommartin : statuts (s.d.).
Syndicat agricole de lutte contre les ennemis des cultures de la région de Dommartin : statuts, procès-verbal d’assemblée générale constitutive, liste du bureau (1936).
Syndicat de battage de Dommartin : facture (1936).
Syndicat agricole de Dommartin : procès-verbal de constitution, liste du conseil d’administration, récépissé (1945).
Coopérative d’utilisation de matériel agricole de battage de Dommartin et des communes limitrophes : registres à souche des parts de souscription, souches (1951-1953).
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices générales
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Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
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