1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
- 1D14
- Dossier
- 1958-1987
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Loisirs. – Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Rémunération et cotisations sociales.
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Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
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Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).
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Enregistrement des permis de construire.
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Registre.
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Administration générale de la commune
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Cadastre, contributions directes
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Mesures d'exception et faits de guerre
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Police, hygiène publique, justice
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Élections, personnel municipal
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Édifices du culte et cimetière
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Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Registre des prêts.
Cultes, instruction publique, assistance publique
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Budgets et comptes, comptabilité
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