Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G4-6
- Groupe de documents
- 1836-1901
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Logement et cantonnement des troupes : état indicatif des ressources [vers 1885]. Anciens militaires : tableaux des militaires du Premier Empire (1857). Changement de domicile : registre à souche des déclarations (1949-1968).
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livres comptables et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Livres comptables : journaux centralisateurs, balances définitives des comptes (1964-1977) ; journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936) ; bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1926, 1930-1931).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Levées d'hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route, listes d’émargement (1819-1821, 1825-1827, 1829-1831, 1834-1838, 1840).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Instruction primaire, sou des écoles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des enfants (1852-1856).
Mobilier de l'école des filles (s.d.).
Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte.