Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).
Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845). Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939). État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870). Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920). Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940). Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.). Anciens combattants : correspondance (1945).
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Réquisitions : ordre de réquisition (1871) ; contribution patriotique nationale pour la libération du territoire : liste nominative des souscripteurs (1872).
Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).
Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1]. Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914). Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938). Patente : matrices de rôle (1876-1877). Taxe sur les billards : registre à souche (1871). Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905). Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956). Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974). Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980). Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918). Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886). Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907). Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949). Correspondance, avertissements (1901-1949)
Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.