- 1N
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Lent