Sous-série 4D - Contentieux, assurance

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé... Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières... Carrières en exploitation. Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Plan de la place du Tilleul à Bouis. Plan de la place communale du noyer.

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Cote

4D

Titre

Contentieux, assurance

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Sous-série

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