1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
- 2D15
- Dossier
- 1944-1946
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Répression de la divagation des chiens.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
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Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
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Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.
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Gestion collective du personnel.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Enregistrement des timbres des taxes communales.
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Cahier.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
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Rapports d’expertise, ordonnance, procès-verbal de conciliation, copie de bail, correspondance.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
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Récolte et stock. – Statistiques.
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Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
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1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
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Appropriation des façades : soumissions, adjudication, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges (1934-1935).
Restauration de la toiture : concours des Ponts et Chaussées, financement, soumissions, cahier des charges, devis particulier, détail estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, plans, réception provisoire des travaux, décomptes des travaux, facture, photographie, délibérations, correspondance (1955-1959).
Création de toilettes : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1974-1975).
Réfection du secrétariat et du bureau du maire : devis, plan, factures (1980).
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Liste nominative.
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Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
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Factures, correspondance.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
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Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
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Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Demande de renseignement, correspondance.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
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Correspondance.
Enregistrement des dépenses et recettes.
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Registres.
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Copies de la matrice.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
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Plan des lieux.
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Service départemental d’hygiène.
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Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
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