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18th century
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Taille.
Taille.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1776-1792
1776-1792
Biens nationaux.
Biens nationaux.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
1690-1703
1690-1703
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1793-1797
1793-1797
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
1793-1801
1793-1801
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
1741-1750
1741-1750
1751-1760
1751-1760
1781-1792
1781-1792
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.
1793-an 10
1793-an 10
1793-1863
1793-1863
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Différends et litiges.
Différends et litiges.
1793 - 1801
1793 - 1801
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
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