- 1I14
- Dossier
- 1919
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande de la délégation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Signalements, instructions, correspondance.
Police du roulage, délit de voirie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire interdisant de dépôt de matériaux sur la voie et les places publiques, notifications et procès-verbaux de délit, avis de contravention, amendes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Souches.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande d’autorisation de loterie pour le financement de l’acquisition de matériel de protection incendie pour les sapeurs pompiers.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
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Actes passés entre particuliers.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Service municipal d’inspection sanitaire des tueries particulières et des viandes, instauration et nomination du vétérinaire et préposé au vétérinaire inspecteur : arrêtés du maire, délibérations, instructions, correspondance (1909-1945).
Tueries particulières et abattoirs, exploitation : demandes d’autorisation, avis d’enquête commodo incommodo, arrêtés d’autorisation, plans, délibération, instructions, correspondance (1908-1962).
Abattage et viandes foraines : états statistiques (1948-1950).
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Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
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Correspondance.
Service départemental d’hygiène.
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Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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Tableaux des rectifications (1853-1982).
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Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
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Registre des opérations de la commission de révision.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
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Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
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Listes électorales, déclarations de candidature.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
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Listes électorales.
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Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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