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Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gravières.
Gravières.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Lavoirs.
Lavoirs.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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