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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Patentes.
Patentes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
École des filles.
École des filles.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
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