- 4D
- Subseries
Part of Fonds communal d'Illiat
1414 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1902, 1912, 1930).
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Population, économie, statistiques
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Illiat
Contributions, administrations financières
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1830-1891).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1826-1881).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1881-1937, 1939-1940, 1943, 1979-1982).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes des contribuables (1932-1938) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1977).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1891, 1915, 1924, 1928, 1964, 1971, 1979-1982).
Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations individuelles des superficies exploitées au cours de la campagne 1947-1948 (1948).
Exonérations : demandes de dégrèvements, réclamations, plaintes, registre des déclarations (1874-1875, 1954-1961).
Impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Déclaration de la municipalité des dixièmes et féodées avec les biens des religieuses et de ceux de la Charité de Bourg.
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Armées de réserve et mobilisation.
Part of Fonds communal d'Illiat
Armées de réserve. – Armée territoriale, déclarations de changement de domicile : registres à souche des déclarations (1873-1889, 1922, 1928, 1968-1969) ; garde nationale mobile : livret individuel de Jean-François Bourdon (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1923-1927).
Déserteurs et soldats décédés.
Part of Fonds communal d'Illiat
Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
Part of Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).
Part of Fonds communal d'Illiat
Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
Police du roulage, délit de voirie.
Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêtés préfectoraux, notifications et procès-verbaux de délit, amendes, correspondance.
Différents concernant des particuliers.
Part of Fonds communal d'Illiat
Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; litige entre le sieur Ratignat et le sieur Marchand, curé de la paroisse concernant la conduite de ce dernier : correspondance (1830) ; signalement d’une agression avec coups et blessures faite au sieur Basset (1857).
Part of Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Agents titulaires et contractuels.
Part of Fonds communal d'Illiat
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Part of Fonds communal d'Illiat
Livres de paie (1956, 1959-1976).
Bulletins de salaire (1958-1977).
Fixation du traitement du secrétaire : délibération, quittance (1792).
Indemnisation des élus : bulletins d’indemnités (1961-1963).
Part of Fonds communal d'Illiat
Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).