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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration
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Croissant
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Poids public.
Poids public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
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