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Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Finances.
Finances.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Épidémies.
Épidémies.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élus.
Élus.
Élus.
Élus.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier.
Courrier.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Belles actions.
Belles actions.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
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