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Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Viticulture.
Viticulture.
Hygiène.
Hygiène.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Installations classées.
Installations classées.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Prud’homales.
Prud’homales.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Administration générale.
Administration générale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Administration générale.
Administration générale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Administration militaire.
Administration militaire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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