Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_001
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière.

• 02M002_002
• Pièce
• 1950

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cimetière.

• 02M002_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_002_003
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Construction d’un mur.

• 02M003_005
• Pièce
• 1840

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

• 02M003_001
• Pièce
• [1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne

• 04H001_018
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Pièce
• an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

• 01I002_001
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

• 01I002_002
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

• 01I002_003
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

• 1Fi21
• Pièce
• [1826]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_003
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_004
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_005
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_006
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_001
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_002
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_007
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

• 03O002_001
• Pièce
• 1875

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

• 03O001_002
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

• 03O001_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

• 1Fi10
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois