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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transport.
Transport.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vagabondage.
Vagabondage.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
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