Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
- 1D1-5
- recordgrp
- 1790-1987
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
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Part of Fonds communal de Confrançon
Postes, télégraphes, téléphones.
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Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971).
Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979).
Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979).
Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
District rural de Montrevel-en-Bresse.
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Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
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Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
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Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
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Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
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Établissement d’une redevance sur les bals : délibération, correspondance (1945).
Droit de place, demandes d’emplacement (1952-1971)
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