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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Décroissant
Volume 4
Volume 4
Volume 3
Volume 3
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Transport.
Transport.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Réquisitions.
Réquisitions.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
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