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Descriptions archivistiques
Dossier eau
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Décroissant
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage.
Curage.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
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