Recrutement et tirage au sort.
- 1H4
- Dossier
- 1822-1927
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits du registre matricule départemental, avis d’inscription, feuilles de renseignements, signalement, certificat d’activité, correspondance.
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Recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits du registre matricule départemental, avis d’inscription, feuilles de renseignements, signalement, certificat d’activité, correspondance.
Recrutement et préparation du recensement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sursis d’incorporation et ajournement : listes nominatives, liste des exemptés, notifications, certificats, correspondance (1819-1912) ; conseil de révision : délibérations (1944-1945) ; correspondance avec le préfet et les autorités militaires, demande de renseignements et d’actes civils (1834-1929).
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Certificats.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Récolte et stock. – Statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réclamation (1847). Avis de maintenue de taxe (1855). Chemins vicinaux : rapports de l’agent voyer et états des ressources du service vicinal, souscription, tableaux des journées de prestation, états d’indication des travaux d’entretien, états sommaires des ressources à créer, arrêtés (1846-1910). Autorisations de construire et établissement de trottoirs : demandes dressées par l’agent voyer cantonal de Lagnieu (1861-1869).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).
Recensement et mouvements de la population.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des déclarations, listes de recensement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement.
Recensement des véhicules automobiles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Affiche.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres uniques, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres uniques.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres uniques registres de recensement, déclarations individuelles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres uniques.