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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Travaux.
Travaux.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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