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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat