- 4H1
- Dossier
- 1816
Fait partie de Fonds communal de Journans
Retrait d’armes : correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Retrait d’armes : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pertes : état.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Réquisitions et dépenses de guerre : liste nominative des habitants, listes des conscrits, états des fournitures faites aux armées, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêtés préfectoraux, vérification du nivellement des dépenses, correspondance.
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours) : état des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815) ; compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815) ; état des biens réquisitionnés en 1815 et réclamés par Sir Durochat, ex-maire de Serrières-de-Briord (1821) ; dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).
Guerre de 1914-1918 : inhumation des poilus (1921-1922) ; correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918) ; circulaires, télégrammes (1914-1918) ; service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) ; ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919) ; production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917) ; ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921) ; cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.) ; souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916) ; appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915) ; prisonniers de guerre (1916) ; carte postale illustrée du souvenir (s.d.).
Guerre 1939-1945 : état des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934) ; service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942) ; registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
2 ouvrages imprimés publiés sous le patronage de la municipalité à l’occasion de l’inauguration du monument élevé pour le centenaire de la Révolution française.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.
Hébergement des populations évacuées.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fiches de recensement des locaux.
Hébergement des populations évacuées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier de recensement des locaux.
Hébergement des populations évacuées.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fiches de recensement des locaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notice historique sur la commune (s.d.).
Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Histoire locale et archives communales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Hôpital de Pont-de-Vaux, fondation d’un lit pour les malades de Saint-Bénigne par Marie Michel Alexandre Gonet : arrêté préfectoral, correspondance (1844, 1871) ; admission de malades et hospitalisation : listes nominatives, conditions d’admission, participation financière de la commune, prix de la journée, délibérations, correspondance (1829-1928).
Hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, admission : délibération, notification (1925, 1933).
Hôpitaux de Lyon : prise en charge des frais d’acquisition d’un matériel orthopédique pour Alphonse Danancher, ouvrier maçon, délibérations, correspondance (1902-1903, 1906).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes. – Admission de malades : délibérations de la commission administrative de l’hôpital, correspondance (1858, 1876-1877, 1881). Hospice des incurables et Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission : demande de renseignements (1857).
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Hospice de Bourg. – Admission de malades : correspondance (1853-1886). Hospice National des Quinze-Vingt : correspondance (1888-1889).
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982).
Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983).
Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968).
Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne