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Fonds communal de Confrançon
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Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1979-1982
1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1957-1962
1957-1962
1957-1970
1957-1970
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Emprunts.
Emprunts.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Poids public.
Poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Bois
Bois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
1878-1888
1878-1888
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
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