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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Croissant
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Déserteurs.
Déserteurs.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Directoire.
Directoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Dup - V
Dup - V
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Emprunts.
Emprunts.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties.
Épizooties.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de sections.
État de sections.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Européennes.
Européennes.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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