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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
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Croissant
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Patentes.
Patentes.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Places publiques.
Places publiques.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Prostitution.
Prostitution.
Prud’homales.
Prud’homales.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Pupilles.
Pupilles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement.
Recensement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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