Zone d'identification
Cote
2K5
Titre
Gestion collective du personnel.
Date(s)
- 1913-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Modification du tableau des emplois permanents : délibération (1972).
Organisation du temps de travail, fixation de la durée hebdomadaire : délibérations (1974-1982).
Traitement et indemnisation : délibérations, arrêté du maire (1913, 1920, 1948).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale et nationale : listes électorales, circulaires (1971, 1977).
Élections CNRACL : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, circulaires (1971, 1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- gestion du personnel
- société » travail » conditions du travail » horaire de travail
- société » travail » conditions du travail
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- indemnisation
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- liste électorale
- liste nominative
- procès-verbal d'élection
- bulletin de vote