forêt
Référentiel
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Termes hiérarchiques
forêt
Terme générique agriculture
forêt
- Terme spécifique aménagement forestier
- Terme spécifique bois
- Terme spécifique droits d'usage forestiers
- Terme spécifique forêt communale
- Terme spécifique forêt domaniale
- Terme spécifique forêt privée
- Terme spécifique sylviculture
- Terme spécifique vacants
Termes équivalents
forêt
Termes associés
forêt
- Terme associé économie montagnarde
- Terme associé incendie
- Terme associé espace vert
8 Descriptions archivistiques résultats pour forêt
- FF3
- Dossier
- 1547-1548
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copie d’actes.
La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.