Fonds FRAC01216 - Fonds communal de Lhuis

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Zone d'identification

Cote

FRAC01216

Titre

Fonds communal de Lhuis

Date(s)

  • 1513-2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives intermédiaires : 1,3 ml
Autres fonds : 0,6 ml
TOTAL: 48.15 ml
Capacité d’accroissement des fonds (espace libre disponible dans les locaux): 23.7 ml
Archives versées aux AD en 2020: 0.1 ml

Signalons néanmoins que le fonds déposé, classé en 1994, n’a pas été révisé.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un premier classement en 1994 mais ces travaux ont porté uniquement sur le fonds déposé aux Archives départementales de l’Ain. En effet, toutes les archives anciennes et une bonne partie des archives modernes ont fait l’objet d’un dépôt à une date indéterminée. En ce qui concerne les archives conservées à Lhuis, celles-ci n’avaient jamais été classées jusqu’à présent.
Le présent inventaire comprend l’ensemble du fonds communal. Les cotes étant conservées aux Archives départementales de l’Ain sont identifiées avec le symbole « # ». Lors que dans l’inventaire apparaissent des regroupements de cotes il se peut que les premières cotes soient conservées aux Archives départementales et les dernières à Lhuis ou vice-versa. Enfin, pour conserver une structure logique, certaines cotes de l’inventaire de 1994 ont été modifiées. Celles-ci font l’objet d’un état de concordance des cotes annexé à cet inventaire et indispensable pour la consultation du fonds déposé.
En 2021 une deuxième phase des travaux a permis le classement des archives du maire sortant ainsi que du bureau des adjoints.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Archives départementales de l'Ain.
Notamment: Série O Administration communale

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000146

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Objet numérique (Fichier maître) zone des droits

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Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés