Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1688-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds d’archives de la commune de Tenay est constitué de 74 mètres linéaires, soit (métrage relevé en 2020) :
• 230 mètres linéaires d’archives anciennes et modernes (antérieures à 1982) ;
• 40,90 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 4 ... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Tenay est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. Le village était dépendant du marquisat de Saint-Rambert et était dans l’élection et la subdélégation de Belley et dans le mandement de Saint-Rambert. L’église Saint-André est siège de la ... »
Histoire archivistique
En 2005 et 2009, le service Archives du Centre de gestion de l’Ain est intervenu pour le classement des archives communales. En 2017, un archiviste du Centre de gestion de l’Ain réalise une importante campagne de classement. En 2020, une nouvelle mise à ... »
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2005 et 2009, 13,6 ml de documents ont éliminés réglementairement. En 2017, 32 mètres linéaires sont classés et ajoutés au fonds communal. Cette opération donne lieu à l’élimination de 10,30 mètres linéaires de documents. En 2020, une nouvelle mise à ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
LAPIEZ Sylvie, BOURGEAT Jean-Marcel et BERARD Ségolène, Commune de Tenay. Inventaire des archives (1688-2018), Péronnas : CDG 01, 2005, 2009, 2017 et 2020
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).