Tenay (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Tenay (Ain, France)

forme(s) parallèle(s) du nom

  • Super Tinnaium
  • Tynnayum
  • ad Tigneu apud Tynay
  • de Tyniaco
  • Tinnaium (XIIe siècle)
  • Tynnay (XIIIe siècle)
  • Tignay (XIVe siècle)
  • Tygnayum (XIVe siècle)
  • Teney (XVIIe siècle)
  • Tenay-en-Bugey (XVIIe siècle)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Historique

Tenay est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. Le village était dépendant du marquisat de Saint-Rambert et était dans l’élection et la subdélégation de Belley et dans le mandement de Saint-Rambert. L’église Saint-André est siège de la ... »

Lieux

Tenay est située dans le département de l’Ain et la région du Rhône-Alpes. Cette commune fait partie de la région naturelle du Bugey. Située dans le canton d’Hauteville-Lompnes et membre de la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain, Tenay se trouve ... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires :
François-André LEMPEREUR (1790-1792)
André JOLY (1792)
Claude JOLY (agent municipal, 1795)
Joseph LEMPEREUR (agent municipal, 1797)
Anthelme ANNEQUIN (agent municipal, 1798)
Joseph LEMPEREUR (1800-1815)
Joseph TROCU de MALIX (1815) Frère de ... »

Zone des relations

Fonction associée

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000163

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2014-10-22 [ISO 8601] première rédaction
2020-05-05 [ISO 8601] mise à jour

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous et mise à jour Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC