Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Tenay (Ain, France)
forme(s) parallèle(s) du nom
- Super Tinnaium
- Tynnayum
- ad Tigneu apud Tynay
- de Tyniaco
- Tinnaium (XIIe siècle)
- Tynnay (XIIIe siècle)
- Tignay (XIVe siècle)
- Tygnayum (XIVe siècle)
- Teney (XVIIe siècle)
- Tenay-en-Bugey (XVIIe siècle)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Tenay est mentionnée pour la première fois au XIIe siècle. Le village était dépendant du marquisat de Saint-Rambert et était dans l’élection et la subdélégation de Belley et dans le mandement de Saint-Rambert. L’église Saint-André est siège de la ... »
Lieux
Tenay est située dans le département de l’Ain et la région du Rhône-Alpes. Cette commune fait partie de la région naturelle du Bugey. Située dans le canton d’Hauteville-Lompnes et membre de la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain, Tenay se trouve ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires :
François-André LEMPEREUR (1790-1792)
André JOLY (1792)
Claude JOLY (agent municipal, 1795)
Joseph LEMPEREUR (agent municipal, 1797)
Anthelme ANNEQUIN (agent municipal, 1798)
Joseph LEMPEREUR (1800-1815)
Joseph TROCU de MALIX (1815) Frère de ... »
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2014-10-22 [ISO 8601] première rédaction
2020-05-05 [ISO 8601] mise à jour
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous et mise à jour Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).