Fonds FRAC01381 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert

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Zone d'identification

Cote

FRAC01381

Titre

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert

Date(s)

  • 1663-2018 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds après classement représente environ 27 mètres linéaires (métrage relevé en 2018).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Une partie du fonds moderne (1816-1981) a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1993. Il est coté E-dépôt 381 et représente 1,2 ml.

Le fonds d’archives communales a été classé par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2008 lors d’une première mission, puis en 2012 et 2018 pour des mises à jour.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction de l’école dans les années 1860.

Parmi les archives contemporaines, outre les classiques archives communales, se trouvait le fonds du SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire) du Plantay, Chatenay et Saint Nizier le Désert. Créé en 1978, il souligne la volonté des élus locaux à conserver les écoles primaires dans les villages. Ce fonds à été transféré à la commune du Plantay durant le dernier mandat.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2008, lors de la première intervention du service Archives du CDG 01, 19,1 ml ont été classés et 7,50 ml éliminés. Lors de la mise à jour de 2012, 9 ml ont été classés et 3,86 ml éliminés et lors de celle de 2018, 9 ml ont été classés et 4,5 ml éliminés.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Saint-Nizier-le-Désert. Inventaire des archives (1663-2018), Péronnas : CDG 01, 2008, 2012 et 2018

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000120

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-05-04 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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