Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1663-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds après classement représente environ 27 mètres linéaires (métrage relevé en 2018).
Context area
Name of creator
Archival history
Une partie du fonds moderne (1816-1981) a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1993. Il est coté E-dépôt 381 et représente 1,2 ml.
Le fonds d’archives communales a été classé par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2008 lors d’une première mission, puis en 2012 et 2018 pour des mises à jour.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction de l’école dans les années 1860.
Parmi les archives contemporaines, outre les classiques archives communales, se trouvait le fonds du SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire) du Plantay, Chatenay et Saint Nizier le Désert. Créé en 1978, il souligne la volonté des élus locaux à conserver les écoles primaires dans les villages. Ce fonds à été transféré à la commune du Plantay durant le dernier mandat.
Appraisal, destruction and scheduling
En 2008, lors de la première intervention du service Archives du CDG 01, 19,1 ml ont été classés et 7,50 ml éliminés. Lors de la mise à jour de 2012, 9 ml ont été classés et 3,86 ml éliminés et lors de celle de 2018, 9 ml ont été classés et 4,5 ml éliminés.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Saint-Nizier-le-Désert. Inventaire des archives (1663-2018), Péronnas : CDG 01, 2008, 2012 et 2018
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-05-04 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin