Fonds FRAC01381 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert

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Identity area

Reference code

FRAC01381

Title

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert

Date(s)

  • 1663-2018 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds après classement représente environ 27 mètres linéaires (métrage relevé en 2018).

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

Archival history

Une partie du fonds moderne (1816-1981) a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1993. Il est coté E-dépôt 381 et représente 1,2 ml.

Le fonds d’archives communales a été classé par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 2008 lors d’une première mission, puis en 2012 et 2018 pour des mises à jour.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction de l’école dans les années 1860.

Parmi les archives contemporaines, outre les classiques archives communales, se trouvait le fonds du SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire) du Plantay, Chatenay et Saint Nizier le Désert. Créé en 1978, il souligne la volonté des élus locaux à conserver les écoles primaires dans les villages. Ce fonds à été transféré à la commune du Plantay durant le dernier mandat.

Appraisal, destruction and scheduling

En 2008, lors de la première intervention du service Archives du CDG 01, 19,1 ml ont été classés et 7,50 ml éliminés. Lors de la mise à jour de 2012, 9 ml ont été classés et 3,86 ml éliminés et lors de celle de 2018, 9 ml ont été classés et 4,5 ml éliminés.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accruals

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune de Saint-Nizier-le-Désert. Inventaire des archives (1663-2018), Péronnas : CDG 01, 2008, 2012 et 2018

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000120

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2020-05-04 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Archivist's note

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