Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1809 - 2017 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982.
La commune conserve quelques archives modernes.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Une première opération de classement a eu lieu en 2009 par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain. Une mise à jour du classement a eu lieu en 2017.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien et moderne
Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Appraisal, destruction and scheduling
Une première opération de classement a eu lieu en 2009 par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain. A cette occasion, 14,35 ml d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminés.
Une mise à jour du classement a eu lieu en 2017 qui a permis le classement de 9,86 ml et l'élimination de .8,8 ml d'archives.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
CHANELLIERE Adeline et BERARD Ségolène, Commune de Romans. Inventaire des archives (1809-2017), Péronnas : CDG 01, 2009 et 2017
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
- Romans (Ain, France) (Subject)
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-03-20 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).