Fonds communal de Romans
Romans (Ain, France)
Romans (Ain, France)
• Fonds ancien et moderne
Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982.
La commune conserve quelques archives modernes.
http://www.archives-communales-ain.fr/fonds-communal-de-romans
FRAC01328
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http://www.archives-communales-ain.fr/romans-mairie-de-ain-france
Romans, Mairie de (Ain, France)
Romans (Ain, France)
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.