Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1513-2020 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives ... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un ... »
Zone du contenu et de la structure
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Lhuis (Ain, France) (Sujet)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).