Fonds FRAC01216 - Fonds communal de Lhuis

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Zone d'identification

Cote

FRAC01216

Titre

Fonds communal de Lhuis

Date(s)

  • 1513-2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives ... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un ... »

Zone du contenu et de la structure

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)

Unités de description associées

Archives départementales de l'Ain.
Notamment: Série O Administration communale

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000146

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).