finances locales

Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la ... »

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L13
File
1957-1965

Part of Fonds communal de Chaley

Dons et legs.

2L1
File
1868-1968

Part of Fonds communal de Chaley

Donation de Louis Pingeon : acte, correspondance (1868-1869).
Legs de Clémence Comte : liste des biens immobiliers, actes, testament, honoraires, correspondance (1893, 1965-1968)

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

CC003_002
Item
1583

Part of Fonds communal de Grièges

1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)

1D1
File
1859-1881

Part of Fonds communal de Léaz

Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
File
1896-1950

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

Modification de territoire.

3D1
File
1838-1871

Part of Fonds communal de Villebois

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Comptes administratifs.

1L4
File
1894-1982 (lacunes pour 1895-1907, 1916, 1920-1921, 1926, 1962)

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

1L5
File
1829-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
File
1941

Part of Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes administratifs.

1L5
File
1897-1982 (lacunes : 1899, 1923-1928, 1932, 1944)

Part of Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion.

1L6-7
recordgrp
1810-1917

Part of Fonds communal de Confrançon

Enregistrement des mandats.

1L13
File
1936-1957

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Factures.

1L18
File
1929-1968

Part of Fonds communal de Confrançon

Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.

1L19
File
1880-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982).
Balances générales des comptes (1970-1981).
Situations financières de la commune (1980-1982) ;... »

Emprunts.

2L1
File
1934-1977

Part of Fonds communal de Confrançon

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

CC003_003
Item
1583

Part of Fonds communal de Grièges

Language

Place

Taxonomy

Source note(s)

Hierarchical terms