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- File
- 1870-1871
Part of Fonds communal du Plantay
Tableau de contrôle, correspondance.
Part of Fonds communal du Plantay
Tableau de contrôle, correspondance.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 07.
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 09.
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Part of Fonds communal d'Attignat
Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Part of Fonds communal d'Attignat
Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Part of Fonds communal de Vandeins
Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870).
Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920).
Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940).
Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.).
Anciens combattants : correspondance (1945).
Part of Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Part of Fonds communal de Vandeins
Réquisitions : ordre de réquisition (1871) ; contribution patriotique nationale pour la libération du territoire : liste nominative des souscripteurs (1872).
Part of Fonds communal de Vandeins
Rationnement : cartes individuelles d’alimentation, fiches de contrôle, fiches de demande (1939-1946)
Part of Fonds communal de Vandeins
Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Part of Fonds communal de Béréziat
Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).
Logement et cantonnement des troupes.
Part of Fonds communal de Béréziat
États récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 2e Régiment des Dragons, état des ressources.
Ravitaillement et rationnement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registres uniques, affiche, instructions.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Production et aides agricoles.
Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
SAFER : avis, notifications (1978-1982).
Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
Terres incultes : inventaire (1980).
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Levée d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1].
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914).
Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
Registres journaux du secrétaire de mairie.
Part of Fonds communal de Sulignat
Ces cahiers contiennent des informations sur le quotidien du secrétaire de mairie et la vie locale mais aussi sur les réquisitions militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Part of Fonds communal de Sulignat
Garde nationale, recensement : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste de recensement des citoyens mobilisables, registres matricule (1815, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif des classes de 1864 à 1866 (1868).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; changement de domicile : registre, déclarations individuelles (1878-1926).
Part of Fonds communal de Sulignat
Organisation : règlement (s.d.).
Équipement : état de livraison de fusils, feuille d’appel (1848-1849).
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, instruction (1830-1831, 1834, 1848, 1870).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Sulignat
Part of Fonds communal de Sulignat
Réquisitions militaires : listes nominatives, états des fournitures faites aux armées, liste des personnes détenant un fusil, recensement des chevaux, délibération, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Sulignat
Soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1941-1944) ; exhumations de corps : programme d’exhumation, bordereau de remise d’objets funéraires, avis, correspondance (1949).
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Part of Fonds communal de Lent
Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Lent
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Part of Fonds communal de Lent
Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.