- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 126 results
- Tossiat (Ain, France), 18 results
- Grièges (Ain, France), 15 results
- Illiat (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 9 results
- Le Plantay (Ain, France), 8 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 7 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 7 results
- Pont-de-Veyle (Ain, France), 7 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
Early modern period
Taxonomy
Code
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Hierarchical terms
Early modern period
- NT 16th century
- NT 17th century
- NT 18th century
- NT Ancien Régime
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Early modern period
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Early modern period
468 Archival description results for Early modern period
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an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
- 1D2
- File
- an VIII – an XII
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
- 1D1
- File
- 1792 – an III (1794)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1792-1844
Part of Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
- 03D001_001
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
- E1
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
- E2
- File
- 1792-1803
Part of Fonds communal de Grièges
- E4
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
- E3
- File
- 1793-1798
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
- 01F001_002
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
- 1F1
- File
- 1793-1866
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
- 01F001_003
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
- 01F001_004
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
- 01F001_005
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
- 01F001_008
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
- 01F001_009
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
- 01F001_006
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
- 01F001_007
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
- 1G14
- File
- 1791-1793
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
- 1G15
- File
- 1791-an XII (1803)
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
- 1G16
- File
- an XI (1802) – XIXème siècle
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
- 2G1
- File
- 1790
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
- 2M1
- File
- 1793-1936
Part of Fonds communal de Grièges
Démolissement d’une cloche : quittance (1793).
Construction du clocher : devis, cahier des charges, achat d’une cloche, plans (1821-1823).
Reconstruction du clocher et restauration de l’église : états des réparations à faire, financement, imposition extraordinaire, adjudication, arrêtés préfectoraux, rapport sur les travaux effectués, correspondance (1822-1831).
Agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles : devis, plan (1827).
Reconstruction du clocher : plan (1837).
Reconstruction de l’église et du presbytère : projet, vente de l’ancien presbytère, vente des bois provenant de la démolition de l’ancienne église, arrêté préfectoral de translation de l’église et du presbytère, acquisition de terrains, actes notariés, arrêtés préfectoraux, emprunt, subvention, devis de travaux, adjudication, correspondance (1858-1867).
Restauration de l’église : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plan calque, pièces comptables, correspondance (1902-1903).
Recouverture du clocher : traité de gré à gré, devis estimatif, travaux supplémentaires, délibération (1932-1936).
- 2M2
- File
- 1793-1844
Part of Fonds communal de Grièges
Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
- CC1
- File
- 1736-1738
Part of Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
- BB1-BB3
- recordgrp
- 1713-1790
- GG1-8
- recordgrp
- 1676-1792
Partage et division des bois, communs et indivis.
- DD1
- File
- 1766
Part of Fonds communal de Pouillat
Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.
- GG1
- File
- 1665-1730
Part of Fonds communal de Pouillat