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- 1942-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, correspondance.
45 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aliénés. – Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1854, 195... »
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Aliénés, internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, certificats de décès, notifications, arrêtés préfectoraux, correspondance (1850, 1863, 1871-1888, 1917, 1924, 1963, 1966) ; dossier individuel de M.-B. D., veuve P. : ordre ... »
Allocations et pensions militaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : ... »
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
Assurances sociales : ... »
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, délibération, demandes individuelles, correspondance (1920-1921, 1923).
Allocation temporaire aux vieux : notifications, correspondance (1950).
Soins médicaux aux ... »
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, ... »
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, dossiers individuels, notifications, correspondance (1919-1959).
Assistance ... »
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le ... »
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des ... »
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1... »
Condamnés libérés et étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Condamnés libérés : correspondance (1827). Étrangers. – Délivrance des cartes de séjour : registre à souche des demandes de carte de séjour (1958-1968) ; dossier individuel de G. C. (1937-1940).
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
Prisonniers ... »
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Conseil académique de l’Ain, désignation des délégués cantonaux : notification (1851).
Instituteurs et institutrices, dossiers individuels : notifications de nomination, autorisations d’enseigner, litiges avec Pierre Antoine Bonnat et la dame Bourdon, ... »
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, pièces justificatives, listes nominatives, liste des bénéficiaires de bons de beurre, bordereau d’envoi, cartes, instructions, correspondance.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).
Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1].
[1] Le 1er ... »
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
Préposé au ... »
Enfants assistés et femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Enfants assistés : admissions, secours temporaire, arrêtés préfectoraux, correspondance (1865-1894, 1915-1918).
Femmes en couche : états nominatifs (1917, 1921), registre à souche (1919-1921), dossier individuel de M. B. (1925).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de ... »
Fait partie de Fonds communal de Journans
Immatriculation : registre (1910-1917).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935).
Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’... »
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, ... »
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
Cantonnier communal, nomination : ... »
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Employés communaux, dossiers individuels : arrêtés municipaux, fiches de notation (1929, 1971-1980) ; nomination, traitement et avancement de grade : délibérations, correspondance (1866-1982).
Garde champêtre, nomination, révocation de fonctions, ... »
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1... »
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
Rémunération du fossoyeur ... »
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins ... »
Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données ... »
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements ... »
Fait partie de Fonds communal de Journans
Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : ... »