Dossier 1I7 - Divagation d’animaux errants.

Zone d'identification

Cote

1I7

Titre

Divagation d’animaux errants.

Date(s)

  • an XI (1803), 1871, 1876 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Tossiat (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Répression [1] : arrêté du maire, correspondance.

[1] Il s’agit des chiens errants et des chèvres.

Mots-clés

Mots-clés - Sujets