Zone d'identification
Cote
3I3
Titre
Différents concernant des particuliers.
Date(s)
- 1791-1857 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- justice » justice civile » contentieux administratif
- justice » justice pénale » crimes et délits » vol
- procès-verbal
- justice » justice pénale » crimes et délits » meurtre
- correspondance
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- justice » justice pénale » crimes et délits » coups et blessures
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Noms
- Genillon, Michel (cité en 1791) (Sujet)
- Berthellon, Louis (cité en 1792) (Sujet)
- Burgaux, Jean (cité en 1792) (Sujet)
- Bouna, Claude (cité en 1809) (Sujet)
- Goyon, Claude (cité en 1809) (Sujet)
- Ratignat (cité en 1830) (Sujet)
- Marchand (curé d'Illiat ; cité en 1830) (Sujet)