Zone d'identification
Cote
1Q8
Titre
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Date(s)
- 1830-1931 (Lacunes : 1837, 1855-1862, 1873 et 1875-1897) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Zone du contenu et de la structure
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Les comptes de gestion des années 1830 et début 1840 sont en très mauvais état.