Zone d'identification
Cote
1D13
Titre
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Date(s)
- 1896-1950 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registres des délibérations.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1914-1918
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- agriculture » forêt » bois
- agriculture » forêt » bois » coupe de bois
- équipement » urbanisme » équipement collectif » cimetière
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignement élémentaire
- temps libre et sociabilité » loisir » fête
- administration » finances publiques » finances locales » finances communales
- agriculture » forêt » forêt communale
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- économie » commerce » poids-et-mesures
- communications » transport » port » port fluvial
- administration » finances publiques » propriété publique » produit domanial
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » voie navigable
- registre des délibérations
- délibération