Dossier 1O6 - Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Zone d'identification

Cote

1O6

Titre

Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Date(s)

  • 1875-1955 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2017-12-31)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Chemin de petite communication n°2 allant du jardin du presbytère au chemin d’intérêt commun n°72, rectification : état estimatif des terrains à acquérir (1875).
Chemin vicinal ordinaire n°1 de Dommartin à Longecour, rectification : actes d’échange et d’... »

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