Zone d'identification
Cote
1O6
Titre
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Date(s)
- 1899-1908 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction de la partie comprise entre Le Golet de Roche et La Cravatte : actes d’acquisition des terrains, adjudication, plan parcellaire, correspondance (1899-1903).
Rectification : arrêté de la commission départementale, avis d’enquête, correspondance (1900-1904).
Construction entre de la ligne principale et le chemin de desserte de la montagne, embranchement de Bouis : actes d’acquisition des terrains, adjudication, analyse des prix, état comptable des travaux, correspondance (1904-1908).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Golet de Roche (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Cravatte (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau)