Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

Equivalent terms

Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

  • UF Chemin vicinal ordinaire n°7 (Ain, France)

Associated terms

Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

1 Archival description results for Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

1 results directly related Exclude narrower terms

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1824-1825, 1837, 1851, 1863-1867, 1871).
Classement du chemin vicinal tendant du moulin de Faty à Pont-de-Veyle : correspondance (1840-1841).
Projet de classement du chemin vicinal dit de Châtel-Boudon : arrêté préfectoral, abandon, correspondance (1840, 1849-1850).
Chemin d’intérêt commun n°7 [1], classement : arrêté préfectoral (1857) ; déclassement d’excédents de largeurs : arrêtés préfectoraux, plan (1869) ; classement d’une annexe : correspondance (1884).
Déclassement de quelques parcelles du chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêtés préfectoraux, état estimatif des parcelles de terrain à aliéner, correspondance (1876).
Déplacement d’un chemin rural sis au lieudit Les Rilloux avec aliénation de l’ancienne emprise : dossier de procédure, enquête publique, correspondance (1978-1981).

[1] dit aussi chemin vicinal ordinaire n°7.